KNOCHENFIXIERANORDNUNG

Brevet européen · EP3482705 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3482705
Numéro de demande
EP18212435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2012
Publié
15 mai 2019
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
A61B 17/06 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
B65B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201113019907 02.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 12 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.05.2020

  7. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

KNUEPPEL, Stefan

4436 Oberdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.