BEHANDLUNGSWERKZEUG FÜR ENDOSKOP
Brevet européen · EP3482706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482706
- Numéro de demande
- EP16908148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2016
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2013.01)A61M 25/01 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069988 06.07.2016
- Publication PCT
- WO2018/008104 11.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
MIYAUCHI Shunsuke
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
FUKUSHIMA Norichika
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
ONISHI Koji
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
YUASA Masaru
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
NITTA Satoshi
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.