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Brevet européen · EP3483010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483010
Numéro de demande
EP18186682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2013
Publié
15 mai 2019
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60R 21/015 (2006.01)
A63G 7/00 (2006.01)
B60R 21/02 (2006.01)
B60N 2/00 (2006.01)
B60N 2/42 (2006.01)
Priorité
EP 13170529 04.06.2013
Divisionnaire de
EP13789843
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.05.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Antonio Zamperla S.p.A.

Via Monte Grappa 15/17, 36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

ZAMPERLA, Antonio

I-36077 Altavilla Vicentina VI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.