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Brevet européen · EP3483059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483059
Numéro de demande
EP18202178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
16 déc. 2020
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 15/12 (2006.01)
B64C 27/28 (2006.01)
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 39/06 (2006.01)
B64C 39/08 (2006.01)
Priorité
US 201715808801 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

Bell Helicopter Textron Inc.

P.O. Box 482, Fort Worth, TX 76101, US

Inventeur

LOUIS, Matthew E.

Fort Worth, TX 76244, US

ROBERTSON, Daniel B.

Southlake, TX 76092, US

GRONINGA, Kirk L.

Keller, TX 76248, US

STAMPS, Frank B.

Colleyville, TX 76034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.