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Brevet européen · EP3483135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483135
- Numéro de demande
- EP17824226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 38/06 (2006.01)B01D 39/20 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)C04B 35/478 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016133514 05.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024446 04.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/008623 11.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
YAMAYOSE, Kazunori
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
OHNO, Kazushige
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
HIGUCHI, Tatsuhiro
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.