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Brevet européen · EP3483135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483135
Numéro de demande
EP17824226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
27 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 38/06 (2006.01)
B01D 39/20 (2006.01)
B01D 46/00 (2006.01)
C04B 35/478 (2006.01)
C04B 38/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016133514 05.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/024446 04.07.2017
Publication PCT
WO2018/008623 11.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

YAMAYOSE, Kazunori

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

OHNO, Kazushige

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

HIGUCHI, Tatsuhiro

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.