TETRAHYDROPYRANYLESTER ALS RIECHSTOFFE

Brevet européen · EP3483151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483151
Numéro de demande
EP18206125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2016
Publié
15 mai 2019
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07D 309/12 (2006.01)
Priorité
EP 15157835 05.03.2015
Divisionnaire de
EP16707808
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

RUEDENAUER, Stefan

DE- 69469 Weinheim, DE

STORK, Timon

DE- 68642 Buerstadt Bobstadt, DE

PELZER, Ralf

DE - 37699 Fuerstenberg, DE

HICKMANN, Volker

DE- 67063 Ludwigshafen, DE

KLOS, Margarethe

DE - 67240 Bobenheim Roxheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.