BLATT
Brevet européen · EP3483207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483207
- Numéro de demande
- EP17824338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/18 (2006.01)C08L 1/02 (2006.01)C08L 29/04 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016136200 08.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024907 07.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/008735 11.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
SUNAGAWA, Hirokazu
Tokyo 104-0061, JP
FUSHIMI, Hayato
Tokyo 104-0061, JP
SAKAI, Koh
Tokyo 104-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.