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Brevet européen · EP3483232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483232
- Numéro de demande
- EP17824325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/10 (2006.01)B29C 73/02 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)C08K 5/09 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)C08L 9/04 (2006.01)C08L 9/08 (2006.01)C08L 13/02 (2006.01)C08K 5/053 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016135838 08.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024827 06.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/008722 11.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KUBOTA Jun
Tokyo 104-8340, JP
NAKAMURA Satoshi
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.