SCHAUFELBAGGER
Brevet européen · EP3483349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483349
- Numéro de demande
- EP17824147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06T 11/00 (2006.01)G06V 20/52 (2022.01)G06V 20/56 (2022.01)B60R 1/23 (2022.01)E02F 9/24 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/12 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016133409 05.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024123 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/008542 11.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
IZUMIKAWA, Takeya
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.