CLOISON AMOVIBLE
Brevet européen · EP3483352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483352
- Numéro de demande
- EP18206079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2018
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)E04G 25/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201705816 13.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 14 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
4460 Grace-Hollogne, BE
4000 Liège, BE
4460 Grace-Hollogne, BE
4460 Grace-Hollogne, BE
4000 Liège, BE
4000 Liège, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.