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Brevet européen · EP3483422 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483422
- Numéro de demande
- EP17843191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016164517 25.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/023404 26.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/037703 01.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
HAYASHI Koichi
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
SUZUKI Shuji
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.