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Brevet européen · EP3483460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483460
Numéro de demande
EP18811434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
13 sept. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/00 (2006.01)
G09F 9/33 (2006.01)
F16B 5/10 (2006.01)
Priorité
CN 201710660752 04.08.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/072448 12.01.2018
Publication PCT
WO2019/024447 07.02.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

HE, Jinfeng

Shenzhen Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.