ÜBERTRAGUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP3483474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483474
- Numéro de demande
- EP17824359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 3/091 (2006.01)F16H 63/30 (2006.01)F16H 3/083 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016135975 08.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/025035 07.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/008756 11.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
HIRANO, Kotaro
Kosai-shi Shizuoka 431-0494, JP
NISHIYAMA, Yasuyuki
Kosai-shi Shizuoka 431-0494, JP
AOKI, Hironobu
Kosai-shi Shizuoka 431-0494, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.