NEBELGRANATE

Brevet européen · EP3483550 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483550
Numéro de demande
EP18199141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
11 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F42B 12/48 (2006.01)
F42B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 202017106815 U 09.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 1 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Rheinmetall Waffe Munition GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Straße 2, 29345 Südheide, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

GUTH, Sven

79588 Efringen-Kirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.