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Brevet européen · EP3483562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483562
- Numéro de demande
- EP18192301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2011
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01D 3/032 (2006.01)G01D 5/353 (2006.01)G01D 18/00 (2006.01)G01M 11/00 (2006.01)G01L 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201019117 11.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 10 août 2023
Transféré
- Titulaire
- Fotech Group Limited, Titan House, Redfields Industrial Park, Church Crookham, Fleet, Hampshire GU52 0RD, Royaume-Uni → VIAVI SOLUTIONS INC., 1445 South Spectrum Boulevard, Suite 102, Chandler, Arizona 85286, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
1 entrée antérieure
- 11 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
Grays, Essex RM17 6DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.