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Brevet européen · EP3483631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483631
- Numéro de demande
- EP17914247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/08 (2006.01)G01S 17/02 (2020.01)G01B 3/10 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2017/089331 21.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/232621 27.12.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
LI, Yueming
Hangzhou Zhejiang 310019, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.