PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIERRE PERCEE

Brevet européen · EP3483665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483665
Numéro de demande
EP17201311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C04B 35/01 (2006.01)
C04B 35/626 (2006.01)
G04B 31/008 (2006.01)
C04B 35/00 (2006.01)
G04B 31/06 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
F16C 33/00 (2006.01)
G04B 31/004 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 22 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.08.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Comadur SA

Comadur S.A.

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BESUTTI, Bruno

25140 Charquemont, FR

CORDIER, Thierry

1789 Lugnorre

CHOPARD-LALLIER, Pascal

25500 Montlebon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.