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Brevet européen · EP3483692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483692
- Numéro de demande
- EP17201515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G05D 16/06 (2006.01)F16K 11/076 (2006.01)F24F 11/80 (2018.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Vexve Denmark, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark → Vexve A/S, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 8 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 8 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FRESE A/S, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark → Vexve Denmark, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
1 entrée antérieure
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
5230 Odense M, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.