REGAL ODER SCHRANK MIT WENIGSTENS ZWEI ABLAGEBÖDEN SOWIE EINE REGAL- ODER SCHRANKANORDNUNG MIT WENIGSTENS ZWEI REGALEN ODER SCHRÄNKEN
Brevet européen · EP3483774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3483774
- Numéro de demande
- EP18204514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2018
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06K 7/00 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 17201178 10.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 30 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
Meißner, Wolfgang
65599 Dornburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.