SCHÜTZ

Brevet européen · EP3483911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483911
Numéro de demande
EP16908015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2016
Publié
15 mai 2019
Délivré
3 août 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/14 (2006.01)
H01H 50/02 (2006.01)
H01H 50/18 (2006.01)
H01H 50/44 (2006.01)
H01H 50/54 (2006.01)
Priorité
CN 201610537744 08.07.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/103110 24.10.2016
Publication PCT
WO2018/006511 11.01.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

ZHENG, Qianjun

Yueqing Zhejiang 325603, CN

XIAO, Tifeng

Yueqing Zhejiang 325603, CN

XU, Ping

Yueqing Zhejiang 325603, CN

LU, Jing

Yueqing Zhejiang 325603, CN

ZHANG, Zhiwen

Yueqing Zhejiang 325603, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.