WIEDERAUFLADUNGSPACK FÜR EINE E-ZIGARETTE

Brevet européen · EP3484012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3484012
Numéro de demande
EP18199904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2015
Publié
15 mai 2019
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
A24F 9/16 (2006.01)
A24F 15/18 (2006.01)
A24F 40/65 (2020.01)
A24F 40/95 (2020.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H02J 7/34 (2006.01)
H02J 50/10 (2016.01)
Priorité
GB 201413124 24.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

PEART, Justin Banker

London, WC2R 3LA, GB

SCHENNUM, Steven Michael

London, WC2R 3LA, GB

NETTENSTROM, Matthew Joel

London, WC2R 3LA, GB

McKEON, Thomas Michael

London, WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.