AKTUATOR

Brevet européen · EP3484024 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3484024
Numéro de demande
EP18205233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02K 1/279 (2022.01)
H02K 7/11 (2006.01)
H02K 21/22 (2006.01)
H02K 49/10 (2006.01)
H02K 7/06 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
DE 102017126147 08.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  5. 15 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  6. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

SCHUNK Electronic Solutions GmbH

Am Tannwald 17, 78112 St. Georgen, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Ruggieri, Patrick

78647 Trossingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.