ENERGIESYSTEME
Brevet européen · EP3484045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3484045
- Numéro de demande
- EP18204060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/18 (2006.01)H02K 11/01 (2016.01)H02K 11/02 (2016.01)H02K 11/40 (2016.01)H02P 29/024 (2016.01)
- Priorité
- GB 201718448 08.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
Salter, Benjamin Guy
Rugby, Warwickshire CV21 1BD, GB
Butcher, Martin Samuel
Rugby, Warwickshire CV21 1BU, GB
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