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Brevet européen · EP3484247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3484247
Numéro de demande
EP18203975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
26 mai 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/64 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102017126620 13.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Accuride International GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 16-18, 65582 Diez/Lahn, DE

Inventeur

Krebs, Philipp

56766 Ulmen, DE

Heffel, Andreas

56170 Bendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.