ZWISCHENSOHLE FÜR SCHUHE
Brevet européen · EP3484320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3484320
- Numéro de demande
- EP17735140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A43B 13/04 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/22 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600073012 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066736 05.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011030 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
31035 Crocetta Del Montello, IT
31031 Caerano Di San Marco, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.