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Brevet européen · EP3484407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3484407
- Numéro de demande
- EP17740075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16305922 15.07.2016GB 201618722 07.11.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052093 17.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011604 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 3 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
1 entrée antérieure
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
6925 Gentilino
92200 Neuilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.