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Brevet européen · EP3484451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3484451
Numéro de demande
EP17743285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A23L 33/16 (2016.01)
A23P 10/28 (2016.01)
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
A61K 8/39 (2006.01)
A61K 8/60 (2006.01)
A61K 8/86 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61K 31/155 (2006.01)
A23L 5/00 (2016.01)
Priorité
EP 16179526 14.07.2016
US 201662364913 P 21.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/067704 13.07.2017
Publication PCT
WO2018/011343 18.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

HUWYLER, Jörg

4144 Arlesheim

PUCHKOV, Maxim

4148 Pfeffingen

DE MIGUEL, Laura

4800 Zofingen

DIAZ QUIJANO, Carolina

4665 Oftringen

WAGNER-HATTLER, Leonie

4123 Allschwil

SCHOELKOPF, Joachim

5727 Oberkulm

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.