PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ALESOIR

Brevet européen · EP3484640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3484640
Numéro de demande
EP17740117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
12 août 2020
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B21D 28/34 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
FR 1656688 12.07.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/054172 11.07.2017
Publication PCT
WO2018/011708 18.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 15 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2020

  8. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Inventeur

GRADEL, Thomas

74970 Marignier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.