SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3484659 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3484659
Numéro de demande
EP17736932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016112770 12.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/066821 05.07.2017
Publication PCT
WO2018/011038 18.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 5 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.07.2024

  6. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Andreas Maier GmbH & Co. KG

Waiblinger Strasse 116, 70734 Fellbach, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

GÖBEL, Volker

70563 Stuttgart, DE

DIETTERLE, Martin

71384 Weinstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.