STAPELBARER SYSTEMBEHÄLTER
Brevet européen · EP3484664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3484664
- Numéro de demande
- EP17716888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25H 3/02 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112854 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058667 11.04.2017
- Publication PCT
- WO2018/010857 18.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 15 déc. 2021
Titulaire
- Titulaire
- BS Systems GmbH & Co. KG, Am Wasserberg 2, 86441 Zusmarshausen, Allemagne → BS Systems GmbH & Co. KG, Am Innovationspark 2, 86441 Zusmarshausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
KÖGEL, Jan
86441 Zusmarshausen, DE
GONITIANER, Reiner
89407 Dillingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.