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Brevet européen · EP3484768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3484768
- Numéro de demande
- EP17737815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/06 (2006.01)B60N 2/07 (2006.01)B60N 2/18 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016213085 18.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067566 12.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/015247 25.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 17 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 23.05.2022
1 entrée antérieure
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
94116 Hutthurm, DE
84137 Vilsbiburg, DE
21445 Wulfsen, DE
22846 Norderstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.