PNA-SONDE
Brevet européen · EP3485014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485014
- Numéro de demande
- EP17745280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/113 (2010.01)C12N 15/11 (2006.01)C12Q 1/68 (2018.01)
- Priorité
- ES 201630948 12.07.2016GB 201616556 29.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067642 12.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011320 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 15 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Haddington EH41 3NU, GB
18200 Granada, ES
18016 Granada, ES
18200 Granada, ES
18006 Granada, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.