ERFASSEN UND/ODER ÜBERWACHEN DER BELASTUNG EINES TEXTILSTÜCKS WÄHREND EINES BEHANDLUNGSZYKLUS

Brevet européen · EP3485078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485078
Numéro de demande
EP17737578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D06F 34/18 (2020.01)
D06F 93/00 (2006.01)
D06F 103/02 (2020.01)
D06F 103/12 (2020.01)
D06F 103/38 (2020.01)
D06F 103/64 (2020.01)
D06F 105/58 (2020.01)
D06F 103/26 (2020.01)
Priorité
DE 102016212980 15.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/067350 11.07.2017
Publication PCT
WO2018/011183 18.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

KESSLER, Arnd

40789 Monheim am Rhein, DE

NITSCH, Christian

40591 Düsseldorf, DE

ZÜCHNER, Lars

40764 Langenfeld, DE

WAWER, Georg

1040 Wien, AT

MÜLLER, Alexander

40789 Monheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.