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Brevet européen · EP3485108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485108
- Numéro de demande
- EP17748652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/00 (2006.01)B66C 23/68 (2006.01)E04G 21/04 (2006.01)B66C 23/64 (2006.01)E02F 3/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112748 12.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067562 12.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011271 18.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
OLEKSYUK, Mykola
45527 Hattingen, DE
AKKOC, Murat
44379 Dortmund, DE
SEGSCHNEIDER, Bernd
44227 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.