AUSLEGER FÜR MATERIALTRANSPORT
Brevet européen · EP3485109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485109
- Numéro de demande
- EP17826691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 21/14 (2006.01)B25J 5/06 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)B65G 13/00 (2006.01)B65G 15/00 (2006.01)B65G 17/26 (2006.01)B65G 21/00 (2006.01)B65G 41/00 (2006.01)B65G 47/52 (2006.01)B65G 67/02 (2006.01)B60P 1/36 (2006.01)E04G 21/22 (2006.01)
- Priorité
- AU 2016902789 15.07.2016
- Demande PCT
- PCT/AU2017/050730 14.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/009980 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.04.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Perth, Western Australia 6076, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.