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Brevet européen · EP3485200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485200
Numéro de demande
EP17742191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24F 1/56 (2011.01)
F24F 1/022 (2019.01)
F24F 1/10 (2011.01)
F24F 1/16 (2011.01)
F24F 1/48 (2011.01)
F24F 13/22 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
B65D 88/74 (2006.01)
F24F 3/16 (2006.01)
Priorité
SE 1651043 12.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/067057 07.07.2017
Publication PCT
WO2018/011071 18.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 21.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

ES Energy Save Holding AB

Nitgatan 2, 441 38 Alingsås, SE

Inventeur

GULLBRANDSEN, Christian

1394 Nesbru, NO

ASSARSSON, Torbjörn

426 76 Västra Frölunda, SE

SÄVENSTRAND, Fredrik

441 43 Alingsås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.