WÄRMETAUSCHER FÜR KESSEL

Brevet européen · EP3485203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485203
Numéro de demande
EP17751448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
4 sept. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/43 (2022.01)
F24H 9/02 (2006.01)
F28D 7/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600074665 18.07.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/000828 11.07.2017
Publication PCT
WO2018/015799 25.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

ARISTON S.P.A.

Viale Aristide Merloni 45, 60044 Fabriano (AN), IT

Valmex S.p.A.

Via Fiume 6, 61030 Lucrezia di Cartoceto (PU), IT

Inventeur

SPURI, Claudio

60044 Fabriano (Ancona), IT

CHIAVETTI, Flavio

60044 Fabriano (Ancona), IT

PUCCIARELLI, Renzo

60044 Fabriano (Ancona), IT

BAMBOZZI, Benedetta

60044 Fabriano (Ancona), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.