KÄLTEMODUL
Brevet européen · EP3485205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485205
- Numéro de demande
- EP17737802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 30/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112851 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067496 12.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011246 18.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 21 oct. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Viessmann Werke GmbH & Co. KG, Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Refrigeration Solutions GmbH, Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
GEBELEIN, Bernd
95179 Geroldsgrün, DE
STEIN, Michael
08538 Weischlitz, DE
ERFURTH, Florian
95030 Hof, DE
VIEHMANN, Niklas
35641 Schöttengrund, DE
GROSSMANN, Daniel
95028 Hof, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.