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Brevet européen · EP3485234 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485234
- Numéro de demande
- EP17745141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112882 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067763 13.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011371 18.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.08.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
31157 Sarstedt, DE
30519 Hannover, DE
87660 Irsee, DE
6004 Luzern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.