VIBRONISCHER SENSOR
Brevet européen · EP3485239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485239
- Numéro de demande
- EP17735046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01N 9/00 (2006.01)G01F 23/296 (2022.01)G01N 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112743 12.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/065647 26.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/010941 18.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
BRENGARTNER, Tobias
79312 Emmendingen, DE
SAUTERMEISTER, Manuel
79650 Schopfheim, DE
D'ANGELICO, Sascha
79595 Rümmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.