HALL-SONDE
Brevet européen · EP3485286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485286
- Numéro de demande
- EP17740736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01R 33/07 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- LU 93151 15.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068045 17.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011436 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 15 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
- 9 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
6796 Grevenmacher, LU
5370 Schuttrange, LU
57710 Tressange, FR
4418 Soleuvre, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.