PROCEDE D'ESTIMATION D'UNE DEVIATION ANGULAIRE ENTRE L'AXE MAGNETIQUE ET UN AXE DE REFERENCE D'UN OBJET MAGNETIQUE

Brevet européen · EP3485299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485299
Numéro de demande
EP17745436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
18 sept. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 3/08 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
G01R 33/02 (2006.01)
Priorité
FR 1656785 13.07.2016
FR 1661693 30.11.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051870 10.07.2017
Publication PCT
WO2018/011492 18.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 3 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Advanced Magnetic Interaction, AMI, 2B Avenue Pierre de Coubertin, 38170 Seyssinet-Pariset, France, Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, Bâtiment "Le Ponant D", 25, rue Leblanc, 75015 Paris, France → Advanced Magnetic Interaction, AMI, 2B Avenue Pierre de Coubertin, 38170 Seyssinet-Pariset, France, Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Inventeur

ALOUI, Saifeddine

38600 Fontaine, FR

VIAL, Franck

38850 Paladru, FR

DUPRE LA TOUR, Jean-Marie

38240 Meylan, FR

SAUVAGNAC, Guilhem

38000 Grenoble, FR

HAUTSON, Tristan

38600 Fontaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.