PROCÉDÉ DE MARQUAGE PERMANENT VISIBLE D'ARTICLE OPTIQUE ET ARTICLE OPTIQUE MARQUÉ
Brevet européen · EP3485324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485324
- Numéro de demande
- EP17757788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G02C 7/10 (2006.01)G02C 7/02 (2006.01)G02B 5/26 (2006.01)G02B 1/111 (2015.01)G02B 1/118 (2015.01)
- Priorité
- FR 1656851 18.07.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051949 18.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/015650 25.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
MAURICE, Sébastien
94220 Charenton-Le-Pont, FR
KELLER, Gerhard
94220 Charenton-Le-Pont, FR
THOMAS, Michèle
94220 Charenton-Le-Pont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.