ERHALT EINER BENUTZEREINGABE

Brevet européen · EP3485359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485359
Numéro de demande
EP16739474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2016
Publié
22 mai 2019
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 3/04847 (2022.01)
G06F 3/0481 (2022.01)
G06F 3/04886 (2022.01)
A63F 13/358 (2014.01)
G06F 9/451 (2018.01)
G06T 13/80 (2011.01)
H04N 21/414 (2011.01)
H04N 21/426 (2011.01)
H04N 21/442 (2011.01)
H04N 21/475 (2011.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/066973 15.07.2016
Publication PCT
WO2018/010823 18.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

LIU, Annie

Ottawa, Ontario K2K 3G5, CA

MOOIJ, Wim

2132 LS Hoofddorp, NL

RAMAKRISHNA, Sunitha

2132 LS Hoofddorp, NL

CHAMBERS, Catherine

Ottawa, Ontario K2K 3G5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.