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Brevet européen · EP3485410 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485410
Numéro de demande
EP17768406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G16H 20/17 (2018.01)
G16H 20/60 (2018.01)
Priorité
US 201662385650 P 09.09.2016
US 201662425344 P 22.11.2016
US 201662431704 P 08.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/072557 08.09.2017
Publication PCT
WO2018/046646 15.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Axium MTech SA

Allée de la Petite Prairie 4, 1260 Nyon

Inventeur

JEDWAB, Michael

1012 Lausanne

GANTER, Christoph

8075 Zürich

BERNARD, Steven

Eden Prairie, MN 13235, US

JOHNSON, Eric

Long Lake, MN 55356, US

MUEHLEMANN, Natalia

1066 Epalinges

BENJAMIN, Dorion

1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.