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Brevet européen · EP3485469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485469
- Numéro de demande
- EP17743140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 19/00 (2006.01)G07D 11/00 (2019.01)
- Priorité
- US 201662361666 P 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/041615 12.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/013622 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
BESKITT, William Daniel
Canton, Ohio 44709, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.