PATIENTENÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3485474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485474
- Numéro de demande
- EP17828464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G08B 21/04 (2006.01)G08B 27/00 (2006.01)G08B 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662361548 P 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/041934 13.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/013812 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 18 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 10 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
Trenton OH 45067, US
Dayton OH 45404, US
Lebanon OH 45036, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.