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Brevet européen · EP3485500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485500
Numéro de demande
EP17739557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
30 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/02 (2006.01)
G01D 5/241 (2006.01)
H03K 17/975 (2006.01)
H01H 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016008498 15.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/067654 13.07.2017
Publication PCT
WO2018/011325 18.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Marquardt GmbH

Schlossstrasse 16, 78604 Rietheim-Weilheim, DE

Inventeur

MINK, Achim

78652 Deißlingen, DE

NEITZEL, Roland

78570 Mühlheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.