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Brevet européen · EP3485523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485523
Numéro de demande
EP17764479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
Priorité
US 201662377319 P 19.08.2016
US 201715681004 18.08.2017
Demande PCT
PCT/US2017/047838 21.08.2017
Publication PCT
WO2018/035532 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

STEANE, Steven

Courtice Ontario L1E 2A9, CA

VAN ROON, Darren

Bowmanville Ontario L1C 5L5, CA

WARREN, Gary

Aurora Ontario L4G 7R3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.