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Brevet européen · EP3485523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485523
- Numéro de demande
- EP17764479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201662377319 P 19.08.2016US 201715681004 18.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/047838 21.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/035532 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
STEANE, Steven
Courtice Ontario L1E 2A9, CA
VAN ROON, Darren
Bowmanville Ontario L1C 5L5, CA
WARREN, Gary
Aurora Ontario L4G 7R3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.