ELEKTRONISCHE INHALATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3485747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485747
Numéro de demande
EP18207065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
22 mai 2019
Délivré
20 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2020.01)
Priorité
GB 201218817 19.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  7. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  8. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

1 entrée antérieure
  1. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Inventeur

LORD, Christopher

London, WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.